Le camion est un véhicule utilisé principalement pour le transport de marchandises et d’objets lourds. La carte grise du camion est similaire à celle des autres véhicules motorisés, car elle permet d’identifier le camion et de garantir sa conformité aux lois sur l’immatriculation des véhicules. Si vous avez acheté un poids lourd d’occasion en France ou importé de l’étranger, voici les étapes à suivre pour obtenir son immatriculation.
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Immatriculer un poids lourd d’occasion en ligne
Lorsque vous achetez un camion d’occasion, il est important de demander une carte grise dans les 30 jours suivant l’achat. La carte grise, aussi appelée certificat d’immatriculation, est un document essentiel à présenter lors des contrôles routiers en France. Elle contient toutes les informations sur le véhicule et son propriétaire. Depuis novembre 2017, les démarches pour immatriculer un véhicule se font en ligne et non plus auprès des préfectures. Une fois ces démarches réalisées, vous recevrez un nouveau certificat d’immatriculation.
Enregistrez-vous sur le site de l’ANTS
Pour immatriculer un camion d’occasion, il est nécessaire de suivre les démarches sur le site gouvernemental de l’ANTS. Cela signifie se rendre sur le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés. Sur ce site, il est possible d’effectuer soi-même les procédures pour demander une nouvelle carte grise en ligne.
Enregistrement en ligne avec un professionnel agréé
Vous pouvez déléguer l’immatriculation de votre poids lourd à un prestataire en ligne agréé par le Ministère de l’Intérieur. Le professionnel choisi peut être un expert du secteur automobile, comme un garagiste ou un concessionnaire. En utilisant ce service, vous recevrez votre certificat d’immatriculation en moins de 24 heures.
Les documents pour enregistrer un camion usagé
Fournir les documents requis est crucial pour l’immatriculation d’un camion d’occasion. Certains papiers varient en fonction de l’achat du poids lourd en France ou à l’étranger.
Acheter un camion en France
Les professionnels qui achètent un camion d’occasion en France doivent fournir plusieurs documents pour obtenir un certificat d’immatriculation. Ils doivent présenter l’ancienne carte grise du véhicule avec la mention « vendu le… », le code de cession, un justificatif d’identité comme un extrait Kbis récent, un justificatif de domicile tel qu’un extrait Kbis de moins de 2 ans ou une quittance de loyer au nom de la société, un justificatif de contrôle technique, leur carte bancaire et coordonnées bancaires, leur permis de conduire, ainsi que l’attestation d’assurance du véhicule.
Camion d’occasion importé de l’étranger: Comment procéder?
Pour immatriculer un poids lourd d’occasion importé depuis un pays étranger, vous aurez besoin des documents suivants :
– Le certificat d’immatriculation d’origine, CE ou national
– Un certificat de conformité à un type de CE ou national
– Un justificatif fiscal
– Le formulaire Cerfa n° 13750*05 de demande de certificat
– Un justificatif d’identité tel qu’un extrait Kbis ou le journal d’annonces légales de moins de 2 ans avec les informations sur la société
– Un justificatif de domicile, comme un extrait Kbis récent, une quittance de loyer au nom de la société ou un titre de propriété
– Un contrôle technique pour les véhicules âgés de plus de 4 ans.
